Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALT FRESH by pafex
PAFEX, SAS

Numéro de dépôt :
3876550
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2021
SALT FRESH by pafex de PAFEX

Présentation de la marque SALT FRESH by pafex

Déposée le 24 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAFEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALT FRESH by pafex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAFEX domicilié(e) LES ESPLANES - 26230 - ROUSSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAFEX domicilié(e) LES ESPLANES - 26230 - ROUSSAS - France.

La marque SALT FRESH by pafex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALT FRESH by pafex est expirée depuis le 24 novembre 2021.

PAFEX a également déposé les autres marques suivantes : FORTRESS


PAFEX, SAS - LES ESPLANES - 26230 - ROUSSAS - France


PAFEX - LES ESPLANES - 26230 - ROUSSAS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet partiel n°583482 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Inscription le 12 novembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°588290 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Couches en matières textiles.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).